Le présent site est la propriété de :
Neptune Internet Services
2, rue de la Paix
38000 Grenoble
Tel : + 33 (0) 4 76 63 94 18
Fax : + 33 (0) 4 76 63 61 80
SAS au capital de 40.000 €
RCS Grenoble 402 822 282
Assurances Responsabilité Civile et Professionnelle : AXA
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, la collecte des données personnelles a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à la société Neptune.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Neptune Internet Services est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site est hébergé par Neptune Internet Services – 2, Rue de la Paix – 38000 Grenoble.
Responsable de la publication : M. Arturo Montes – Neptune I.S. – 2 rue de la Paix – 38000 Grenoble
